Conseil municipal

Le 09 novembre 2018

à 20h à la Mairie!

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de séance du 05/10/2018
2. Décisions du Maire dans le cadre de l'exercice de sa délégation
3. Gestion financière

3.1. Tarifs de la PAC à l’assainissement collectif pour les créations de branchements au réseau
3.2. Tarifs de la part fixe (abonnement) et variable (m3) de l’assainissement collectif
3.3. Tarifs du bulletin municipal encarts publicitaires
3.4. Tarif et convention de location de la salle des fêtes par l’association DRSM année 2018/2019
3.5. Tarif et convention de location des vestiaires du stade par la MFR année 2018/2019
3.6. Tarif du repas du 11 novembre 2018 pour les invités
3.7. Personnel communal : chèques CADHOC pour le Noël du personnel (8) et de leurs enfants (5)
3.8. Echange de terrains entre la commune et la M.F.R. de Noyant-de-Touraine
3.9. Concours du Receveur municipal - Attribution d'indemnité
3.10. Adhésion 2018 au CPIE Touraine Val de Loire
4. Elections
4.1. Nomination des 5 membres de la commission de contrôle des listes électorales
5. Ressources Humaines
5.1. Tableau des emplois
5.2. Recrutement d’un agent contractuel pour un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
5.3. Remplacement en cas d’absences du personnel titulaire
5.4. Rémunération des agents recenseurs
6. Intercommunalité
6.1. Convention de mise à disposition de locaux et de partage des frais entre le SI Scolaire Noyant-Trogues et la commune de Noyant-de-Touraine
6.2. Adhésion au groupement de commandes initié par les syndicats d’énergies d’Eure-et-Loir, de l’Indre et de l’Indre-et-Loire pour l’achat d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique pour le 1er janvier 2020
6.3. Transfert de compétence GEMAPI : approbation du rapport de la CLECT
6.4. Compensation de la perte de la taxe de séjour communale : approbation du rapport de la CLECT
6.5. Montants définitifs des attributions de compensations 2018 versées par la CCTVV à ses communes membres
6.6. Débat sur le PADD
6.7. Modifications des statuts de la Communauté de Communes Touraine Val de Vienne concernant les compétences « transports scolaires » et « action sociale »
6.8. Transfert des compétences eau et assainissement à la CCTVV au 1er janvier 2020
Informations diverses